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Préambule

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Responsabilités

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en lien quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de www.katsize.fr, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

Éditeur

  • Dénomination sociale : SAS KATSIZE, société au capital de 10 000€
  • Siège social : Rue de la terre victoria, batiment H, Parc edonia 35760 ST GREGOIRE
  • Identification TVA : FR 70898082441
  • Directeur de la publication : VALLEE CATHY, DIRIGEANTE.
  • Contact : bonjour@katsize.fr

Crédits

Le site rend crédit à :

  • Réalisation du site Internet : LunaWeb, Agence de design UX.
  • Photos : © Emmanuel Berthier, © Ludys
  • Agence de communication : Agence MTC

Droits d'auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la SAS KATSIZE ou de tiers ayant autorisé la SAS KATSIZE à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la SAS KATSIZE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.